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Marques déposées par Xavier Moniot
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STOPIMPOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STOPIMPOT
Xavier Moniot

Numéro de dépôt :
4367119
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
STOPIMPOT de Xavier Moniot

Présentation de la marque STOPIMPOT

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par Xavier Moniot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOPIMPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est Xavier Moniot domicilié(e) 20 rue Aristides de Sousa Mendes - 33600 - Pessac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Moniot domicilié(e) 20 rue Aristides de Sousa Mendes - 33600 - Pessac - France.

La marque STOPIMPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPIMPOT arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

Xavier Moniot a également déposé les autres marques suivantes : Madeclarationdimpot.com


Xavier Moniot - 20 rue Aristides de Sousa Mendes - 33600 - Pessac - France


Xavier Moniot - 20 rue Aristides de Sousa Mendes - 33600 - Pessac - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; comptabilité ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Services juridiques ; médiation.